Législations archivistiques et politiques nationales d'archives. Étude comparative d'impact

Responsable(s) : Carol Couture. Co-chercheur : Marcel Lajeunesse

Objectifs : Étude comparative des législations archivistiques dans le monde et étude d'impact de ces législations sur les administrations.

Méthodologie : Études des lois et des documents d'application, revue et analyse de la documentation, enquêtes auprès des services nationaux d'archives et des associations professionnelles.

Résultats : Études des lois d'archives de plus de quarante pays, possibilité de vérifier l'impact des lois grâce aux informations cueillies et aux réponses reçues aux questionnaires (40% pour les associations et 65% pour les services nationaux d'archives).

Statut : Terminé.

Organisme subventionnaire : Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH).

COUTURE, Carol et Marcel LAJEUNESSE. La législation archivistique : problématique et état de la question. Archives, 21 (4), 1990, pp.3-40.

COUTURE, Carol et Marcel LAJEUNESSE. Législations archivistiques et politiques nationales d'archives. Étude comparative d'impact. (Rapport de recherche). Montréal, 1991. 426 p.

COUTURE, Carol. Fondement juridique de l'organisation des archives. Tabula (Espagne), 1, 1992, pp. 9-24.

COUTURE, Carol et Marcel LAJEUNESSE. Législations archivistiques et politiques archivistiques dans le monde. Documentor, Québec, 1993. 417 p.

COUTURE, Carol. Législations archivistiques et politiques nationales d'archives. Archivaria, 35, 1993, pp. 144-152.

COUTURE, Carol et Marcel LAJEUNESSE. Impact of archival legislation on national archives policies : a comparative study. Archives (UK), 1994.

COUTURE, Carol et Marcel LAJEUNESSE. Champ d'application de la législation : les documents, les organismes et les personnes visées. Actes du Colloque BIEF-AIAF. La législation archivistique pour le développement du système national d'information. 10-13 mai 1994. Tunis (Tunisie). (à paraître)

Dernière mise à jour : 1 novembre 1997